Haut de page

Informations légales


INFORMATIONS ÉDITEURS

Le site http://outils-formateurs-education-patient.inpes.fr est géré par l'INPES.
Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
42, boulevard de la Libération
93203 Saint-Denis Cedex

Téléphone : 01 49 33 22 22
Télécopie : 01 49 33 33 90
Directeur de la publication : M. François BOURDILLON.
La conception éditoriale a été assurée par l’INPES et la société OPO.
Le suivi, la maintenance technique et les mises à jour du site sont assurés par le webmestre : webmaster@inpes.sante.fr

 

HÉBERGEMENT

CLARANET
68, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 Paris
Tel : 01 70 13 70 00
Fax : 01 70 13 70 01
E-mail :info@claranet.fr

DROIT D'AUTEUR ET REPRISE DU CONTENU MIS EN LIGNE
Tous les contenus présents sur le site « Boîte à outils pour les formateurs en éducation du patient » sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'éditeur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les demandes d'autorisation de reproduction d'un contenu doivent être adressées au directeur de l’Inpes par courrier ou au webmaster par mail à l’adresse suivante : webmaster@inpes.sante.fr. Veillez à nous laisser l’ensemble de vos coordonnées avec votre message : nom, prénom, organisme, adresse et téléphone.
La demande devra préciser le contenu visé ainsi que le support sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit être assortie de :

  • en cas de support papier (ouvrages, articles, brochures…) : de la mention de la source exacte suivante « Boîte à outils pour les formateurs en éducation du patient, DVD-Rom, Institut de prévention et d’éducation pour la santé, Réf. : 135-08595-DV » suivie de la mention « © INPES 2015 – Tous droits réservés » ;
  • en cas de support numérique :
    • on line (sites internet) :
      • l'ajout de la mention : " ... paru sur le site http://outils-formateurs-education-patient.inpes.fr". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu,
      • l'ajout en bas de chaque contenu de la mention « © INPES 2015 – Tous droits réservés »,
    • off line (CD-Rom, DVD-Rom…) :
      • l’ajout de la mention de la source exacte suivante « Boîte à outils pour les formateurs en éducation du patient, DVD-Rom, Institut de prévention et d’éducation pour la santé, Réf. : 135-08595-DV, également paru sur le site http://outils-formateurs-education-patient.inpes.fr. Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu,
      • l'ajout en bas de chaque contenu de la mention « © INPES 2015 – Tous droits réservés ».

En outre, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.